BIBLIOTHÈQUES NUMÉRIQUES DE L’INSTITUT DE FRANCE

L’INSTITUT DE FRANCE conserve un important patrimoine écrit et documentaire, réparti notamment entre les bibliothèques Mazarine, de l’Institut, du domaine de Chantilly, Dosne-Thiers et Marmottan, le Musée Jacquemart-André, le service des archives de l’Académie des sciences, et le service des archives de l’Institut et des académies. La bibliothèque numérique de l’Institut de France offre un accès unifié à une sélection croissante d’œuvres et objets numérisés issus de ces fonds et collections.

Propriété de la base de données
Les bibliothèques numériques de l’Institut de France constituent une base de données produite par les bibliothèques et services d’archives du réseau de l’Institut de France, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et des dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. La diffusion en ligne de ses contenus est assurée par la solution logicielle Limb Gallery de la société I2s.

Conditions de réutilisation 
Les images et métadonnées publiées par les bibliothèques numériques de l’Institut de France sont, sauf mention contraire, des reproductions numériques d’œuvres tombées dans le domaine public et relevant des collections et fonds placés sous la tutelle de l’Institut de France. Conformément à la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 : 

• Leur réutilisation non commerciale est libre et gratuite. Elle est encadrée par la licence CC-by-nc-nd (Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 3.0 France). La source doit être ainsi libellée : auteur, titre, date, instance de conservation (Bibliothèque ou Service d’archives, cote, permalien).

Les documents numériques sont identifiés par une adresse pérenne (permalien). Pour citer ou faire un renvoi durable à un document des bibliothèques numériques de l’Institut de France, utiliser l’adresse indiquée au bas de la notice détaillée (champ Permalien) ou disponible à partir de l’icône «partager» de la visionneuse.